C’est sous le soleil limougeaud que l’équipe d’ACCORD-Sport a rendu visite au Centre de Droit et d’Economie du Sport – CDES Limoges pour exercer auprès de lui sa mission d’expert comptable et l’assister pour la clôture de ses comptes annuels 2018. Toujours un plaisir de rendre visite à nos amis de la Haute Vienne et à cette institution du sport, avec laquelle ACCORD-Sport a tissé des liens étroits et privilégiés depuis des années.
Félicitations aux FF Haltero, « confirmée » au programme des JO Paris 2024, et aux FF Montagne Escalade et FF Roller et Skateboard, pour lesquelles le CIO vient de donner une « acceptation provisoire » en tant que sports additionnels lors de ces mêmes JO ! Excellentes nouvelles dont ACCORD-Sport se réjouit, aux côtés de ces Fédérations que nous accompagnons depuis des années dans leurs problématiques de gestion comptable et sociale.
L’union fait la force ! Les clubs de football de Soyaux Charente (D1 féminine) et d’Angoulême Charente (N3 masculine) ont décidé de mettre en commun leurs moyens et de grandir ensemble. Pour réaliser cette ambition dès la saison 2019-2020, les clubs s’apprêtent à fusionner et à créer une société sportive pour la gestion de leurs activités de haut niveau. ACCORD-Sport se réjouit d’accompagner les dirigeants dans ce projet enthousiaste ! Retrouvez la présentation aux 300 partenaires, ici
Une bonne nouvelle à signaler sur le front des financements privés des associations sportives. On le sait, le mécénat dans le domaine du sport concerne souvent de petites voire de très petites entreprises, pour des dons souvent modestes -mais essentiels au financement des associations- limités à quelques milliers voire centaines d’€uros. Certaines de ces petites entreprises ne pouvaient « optimiser » pleinement le mécanisme de la réduction fiscale (60 % du montant du versement ou de la valeur du don, selon le type de mécénat) du fait de la « limite » de 5 ‰ de leur chiffre d’affaires (article 238 bis du CGI).
La Loi de finances pour 2019 (article 148) a levé une grande partie de cet obstacle en introduisant une limite alternative de 10 000 €. Jusqu’à ce montant, les entreprises pourront désormais maximiser l’avantage fiscal.
Une réelle avancée qui s’appliquera toutefois aux versements effectués au cours des exercices clos à compter du 31 décembre 2019.
Un arrêt récent de la Cour de Cassation est venu rappeler l’obligation de l’employeur de mettre en œuvre les mesures de suivi et d’évaluation du temps et de la charge de travail des cadres en forfait jours prévus par la CCNS . Ces mesures doivent être du reste indiquées dans les conventions forfaits jours qui accompagnent les contrats de travail.
L’arrêt rappelle surtout la nécessité pour l’employeur, en cas de litige, d’en apporter la preuve !
L’occasion pour ACCORD-Sport de rappeler aux employeurs sportifs, d’être vigilants sur ces questions.
Consultez ici l’essentiel de cet arrêt de la Cour de Cassation.
En ces temps de transition vers un nouvelle gouvernance du sport français, mais aussi d’interrogations quant aux financements des politiques et pratiques sportives et à des modèles économiques à (re)définir et à pérenniser, un rapport a récemment été établi à l’attention du Premier Ministre par la Députée Perrine Goulet. Création d’un fonds départemental, rebudgétisation du CNDS, incitation fiscale supplémentaire au mécénat, assouplissement des « contraintes » de la Loi Evin, crédit d’impôt pour le sport en entreprise, renforcement des mécanismes de solidarité financière entre sport « pro » et sport « amateur », de nombreuses propositions sont (à nouveau, pour certaines), mises sur la table.
ACCORD-Sport, qui accompagne, à divers titres sur les problématiques de financements, de nombreuses structures sportives, vous propose de retrouver ici ce rapport, ou bien là, sa synthèse.
Toute l’équipe d’ACCORD-Sport vous présente ses vœux de santé, de 
plaisirs et de réussites pour l’année 2019 !
C’est avec grand plaisir qu’ACCORD-Sport a honoré l’invitation de la Ligue Nouvelle-Aquitaine de Tennis, d’assister aux finales des Championnats de France de Tennis par équipes. Le samedi 1er décembre, en format « Coupe Davis franco-française » et sur les courts du magnifique Centre Technique de Ligue, c’est l’US Colomiers Tennis et ses « TOP 100 ATP », qui a décroché le titre national. ACCORD-Sport est heureux d’être aux côtés de la Ligue de Tennis depuis 2 ans, pendant et après « la fusion », pour l’accompagner dans ses démarches de structuration mais aussi pour partager
de beaux moments de sport !!
Lancement cette semaine d’un nouvel audit ! ACCORD-Sport intervient pour le compte de l’Office des Sport de la Ville de Tremblay-en-France afin de réaliser un audit organisationnel et financier sur le club de football local, et ce dans une démarche de prévention des risques, d’accompagnement et de structuration. Autre manière de renforcer la qualité d’un partenariat Collectivité/association sportive … Avec 750 licenciés, près de 50 éducateurs et des infrastructures de haut niveau, le club compte parmi les plus importants de Seine St Denis. Il est également le témoin de l’importance accordée aux activités sportives et à leur rôle sociétal, par la Ville de Tremblay.
ACCORD-Sport assistait le week-end dernier aux Assises du Sport Nouvelle-Aquitaine, en marge du Salon « Vivons Sport » qui se tient chaque année à Bordeaux.
La fusion des 3 CROS Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes fraichement réalisée, et l’œil déjà rivé sur la future Agence du Sport et la Conférence Régionale du Sport, le CROS Nouvelle Aquitaine organisait en effet ces 1ères Assises « régionales » du Sport. L’occasion de présenter la plateforme de services et les grands axes stratégiques du CROS en termes de Politiques Publiques, de sport santé bien-être, d’emploi & de professionnalisation, d’éducation & de citoyenneté.