Le 23 Juin dernier s’est tenu dans la prestigieuse salle d’Assemblée Générale du Conseil d’Etat, un quatrième colloque en droit du sport, co-organisé par le Centre de droit et d’économie du sport de Limoges (CDES) et le Comité national olympique et sportif français (CNOSF), en partenariat avec le Conseil d’État et la Cour de cassation. En présence des « géniteurs » de la Loi issue des préconisations de la « mission Karaquillo »,  le colloque portait cette année sur le bilan et les perspectives de la Loi du 27 novembre 2015 sur la protection et la sécurisation des situations juridiques et sociales des sportifs de haut-niveau et professionnels. Les débats furent intenses entre spécialistes reconnus du droit du sport, universitaires, avocats, magistrats, politiques, praticiens … Retrouvez plus d’informations et les actes du colloque en suivant ce lien.

La réforme territoriale « bat son plein » depuis 2016, contexte légal et ministériel obligent (cf article ci-dessous).
Nombreuses sont les Fédérations et les Ligues/Comités Régionaux qui ont ainsi engagé et mené à son terme cette vaste réforme de leurs institutions. ACCORD-Sport accompagne plusieurs d’entre elles et notamment les Fédérations Françaises de Football, de Badminton, de Triathlon, et bientôt de Rugby, concernée non seulement pour leurs Ligues mais également parfois pour leurs Comités Départementaux.
Forts de nos multiples expériences qui nous ont amené à traiter les situations les plus diverses, nous mettons à la disposition du mouvement sportif notre savoir faire afin que ces fusions s’opèrent sereinement, de façon maitrisée, planifiée, sécurisée.
Une autre manière, aussi, de soulager les dirigeants bénévoles sur les aspects les plus techniques et de leur permettre de se consacrer au développement des pratiques sportives.

La Revue JURISPORT du mois de septembre 2015 consacre, comme chaque année à pareille époque, un dossier complet aux chiffres clés du sport professionnel. Et comme chaque année, ACCORD-Sport a contribué à la rédaction de ce dossier, sous la coordination du Centre de Droit et d’Economie du Sport. Dominique DEBREYER fait part, en qualité de coordonnateur technique de la DNACG de la Ligue Nationale de Rugby, de son analyse de l’économie du rugby professionnel. Il évoque notamment, après le relatif « l’essoufflement » de certains modèles économiques, constatés depuis 2012/13, la « lutte des classes » entre les clubs de TOP 14 et les conséquences de l’augmentation des droits télés. Retrouvez cet article et le dossier complet sur le site du CDES.

Avec 33 accompagnements à son actif en 4 ans, ACCORD-Sport est heureux de revendiquer sa grande expérience et sa réussite en matière d’accompagnement « DLA ». Ce dispositif d’accompagnement, financé par divers fonds publics, permet d’aider les associations sportives – le plus souvent locales, clubs et comités- à se structurer, à dégager des sources de financements nécessaires à la pérennisation de leurs emplois, au développement de leurs activités, à se doter d’outils de gestion et d’analyse financière adaptés à leurs besoins, ou encore à formaliser leur projet associatif et leur plan de développement. ACCORD-Sport se réjouit de la diversité de ses activités qui le conduit ainsi, à travers les DLA notamment, à travailler en prise directe avec le terrain, avec les besoins et les problématiques très concrètes des associations locales, « à la base » même de l’activité sportive. Retrouvez plus d’informations sur le dispositif DLA.

ACCORD-Sport se réjouit de son partenariat renouvelé et conforté avec l’ADDES (Association des Diplômés en Droit et Economie du Sport, qui regroupe désormais les anciens étudiants de l’ensemble des formations du Centre de Droit et d’Économie du Sport de Limoges).

Désormais, 3 des membres du Cabinet sont « anciens » ou « actuel » de la réputée filière limougeaude de formation en droit et gestion du sport. Partenaire historique du CDES comme de l’ADDES, Dominique DEREYER et ACCORD-Sport témoignent ainsi leur attachement à un réseau et aux valeurs de solidarité et de convivialité qu’il revendique.